https://www.tmr-transmission.com/

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont Collectif Masque/Trans Mission Research (TMR) utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : https://www.tmr-transmission.com/ (ci-après le « Site »).


Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par Collectif Masque/Trans Mission Research (TMR) notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.


I. DONNÉES PERSONNELLES

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site https://www.tmr-transmission.com/ sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à Collectif Masque/Trans Mission Research (TMR).

Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. À ce titre en effet, Collectif Masque/Trans Mission Research (TMR) peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, entreprise et fonction (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par Collectif Masque/Trans Mission Research, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Regulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Collectif Masque/Trans Mission Research (TMR) vous informe des points suivants :

  • 1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est Françoise Gautier, présidente l’association loi 1901: Compagnie Collectif Masque/Trans Mission Research, ayant son siège social au  c/ Soudière 49, rue Youri Gagarine 92700 Colombes. Tél. + 33 6 08 89 75 89


  • 2. Finalités du traitement

 Collectif Masque/Trans Mission Research est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

  1. aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé (notamment : l’envoi de la newsletter, offre commerciale, produits ou encore la gestion, de votre compte en ligne) ; et/ou
  2. aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou
  3. aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents événements relatifs à Collectif Masque/Trans Mission Research, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.
        
  • 3. Destinataires

Seul Collectif Masque/Trans Mission Research est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Collectif Masque/Trans Mission Research fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni Collectif Masque/Trans Mission Research, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.


  • 4. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par Collectif Masque/Trans Mission Research uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 36 mois.


  • 5. Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en remplissant le formulaire de contact en cliquant ici

o Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Collectif Masque/Trans Mission Research, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous apportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par notre formulaire dédié (ici) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

Collectif Masque/Trans Mission Research vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-d'acces


o Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décèdé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees


o Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

  1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
  2. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet


  • 6. Délais de réponse

Collectif Masque/Trans Mission Research s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.


  • 7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

Collectif Masque/Trans Mission Research vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site (à l’exception du formulaire vous permettant d’exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par Collectif Masque/Trans Mission Research).

Collectif Masque/Trans Mission Research s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers. À ce titre, l’un de nos prestataires est soumis à des règles internes d’entreprise (ou « Binding Corporate Rules ») qui ont été approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield.


  • 8. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que Collectif Masque/Trans Mission Research ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.



II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site web de Collectif Masque/Trans Mission Research, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)


Collectif Masque/Trans Mission Research, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque Collectif Masque/Trans Mission Research a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de Collectif Masque/Trans Mission Research, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.


  • 2. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment

Lors de votre première connexion sur le site web de Collectif Masque/Trans Mission Research, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de Collectif Masque/Trans Mission Researche (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.


a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Collectif Masque/Trans Mission Research.


b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (auxquels Collectif Masque/Trans Mission Research n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de Collectif Masque/Trans Mission Research. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :


o Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible (uniquement en anglais) à partir du lien suivant : https://policies.google.com/privacy

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site https://www.tmr-transmission.com/, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site https://www.tmr-transmission.com/:

c. Vous disposez de divers outils de paramètrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, Collectif Masque/Trans Mission Research décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.


Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.


Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.


d. Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.


Identification
Dénomination : Collectif Masque/Trans Mission Research

Siège social : c/ Soudière 49, rue Youri Gagarine 92700 Colombes

Téléphone : + 33 6 08 89 75 89

Email de contact via le formulaire en ligne: contact@tmr-transmission.com

Nom du responsable de la rédaction du site :  Françoise Gautier

Le site est hébergé par IONOS

 



CRÉDITS :

Conception et développement : Seydou GUEYE (collectifmasque.tmr@gmail.com)
https://www.tmr-transmission.com/



LES COOKIES :

La navigation sur le site https://www.tmr-transmission.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.


Gestion des cookies

Lors de la consultation du site Internet https://www.tmr-transmission.com/, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.


Notre site Internet est conçu pour être particulièrement attentifs aux besoins et attentes des internautes. C’est ainsi pour cette raison que nous utilisons les cookies afin, par exemple, de vous permettre de partager les contenus de ce site sur les réseaux sociaux.

Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.

Qu’est-ce qu’un cookie ?


Le terme de cookies est à prendre au sens large et couvre l’ensemble des traceurs (pixel tags, bugs, web storage, …) déposés et/ou lus, par exemple, lors de la consultation d’un site internet ou d’une application mobile ou lors de la consultation d’une publicité.

Par commodité, nous utilisons le terme de « cookie » qui recouvre l’ensemble de ces technologies.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site ou d’une application mobile que vous visitez ou lors de la consultation d’une publicité.

Il contient plusieurs données :

– le nom du serveur qui l’a déposée ;

– un identifiant sous forme de numéro unique ;

– éventuellement une date d’expiration…

Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur ou smartphone dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Les cookies ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.


Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet (Internet Explorer, Firefox, Safari ou encore Google Chrome).

Ces cookies peuvent être des cookies de https://www.tmr-transmission.com/ ou des cookies de nos partenaires, sociétés tierces afin d’identifier vos centres d’intérêt et de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée sur notre site ou en dehors de nos sites.

Ils peuvent être déposés à l’occasion de la navigation sur nos sites ou lorsque vous cliquez dans les espaces publicitaires de notre site.

Nous n’avons pas la maîtrise des cookies déposés par ces partenaires qui agissent pour leur propre compte.

Nous veillons à ce que les sociétés partenaires acceptent de traiter les informations collectées conformément à nos instructions, dans le respect de la loi «Informatique et Libertés « du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.


Quels sont les différents cookies utilisés sur notre site ?

Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires à votre utilisation de notre site.

Cookie: Google Analytics – Type: Permanent – Duration: 1 an

Description: Google Analytics est un outil Google d’analyse d’audience Internet permettant aux propriétaires de sites Web et d’applications de mieux comprendre le comportement de leurs utilisateurs. Cet outil peut utiliser des cookies pour collecter des informations anonymes et générer des rapports sur les statistiques d’utilisation d’un site Web sans que les utilisateurs individuels soient identifiés personnellement par Google.

Outre la génération de rapports sur les statistiques d’utilisation d’un site Web, la balise pixel Google Analytics permet également, en association avec les cookies publicitaires décrits ci-dessus, d’afficher des annonces plus pertinentes sur les sites Google (tels que la recherche Google) et sur le Web.

En savoir plus sur les cookies Analytics et la confidentialité.


Comment accepter ou refuser les cookies ?

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies en paramétrant votre navigateur internet.

Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas accéder à votre compte Adhérent pour consulter vos pages dédiées.


La plupart des navigateurs vous permettent de gérer vos cookies préférés. Vous pouvez régler votre navigateur pour refuser ou effacer certains cookies. Généralement, vous pouvez également gérer les technologies similaires de la même façon, en utilisant vos navigateurs préférés.

Les liens suivants vous montrent comment régler les cookies en fonction des navigateurs :

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer :

http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Si vous utilisez le navigateur Firefox :

http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Si vous utilisez le navigateur Safari :

http://support.apple.com/kb/index?page=search&fac=all&q=cookies%20safari

Si vous utilisez le navigateur Google Chrome :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Pour plus d’informations vous pouvez consulter le site de la CNIL à l’adresse suivante :

http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies



MENTIONS LÉGALES :

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site https://www.tmr-transmission.com/ relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


Gestion des données personnelles

Conformément à la loi informatique et liberté du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser vos demandes d’informations à Collectif Masque/Trans Mission Research via la page www.tmr-transmission.com/contact

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